Propriétaire / Éditeur
Le site est la propriété exclusive de la société MOMENTO EVENT ayant son siège social au : 20 Impasse Camille Langlade 31100 Toulouse.
MOMENTO EVENT est un site web édité par MOMENTO EVENT et publié sous la direction de Alexandra Larivière (Directrice de la publication ). L’ensemble du site MOMENTO EVENT, pages et contenus, est la propriété de MOMENTO EVENT.
Contact administratif du site MOMENTO EVENT
Mail : alexandra@momento-event.com
20 Impasse Camille Langlade 31100 Toulouse
Hébergeur
MOMENTO EVENT est hébergé par BLUE OCEAN
MOMENTO EVENT décline toute responsabilité quant aux éventuelles interruptions du site et de ses services.
Concepteur / Créateur
L’ensemble du site MOMENTO EVENT, conception, charte graphique et applications, a été créé et développé par Web Racer.
Pour plus d’informations, reportez-vous au site : www.web-racer.com
WEB RACER - Eric Barse
Siège : Edifici Roc De la Creu - Carer de les Feixes - núm. 25
2-3A - AD400 / Arinsal - Principat d'Andorra
Téléphone : 06 58 92 84 79
Courriel : contact.barse@gmail.com
Fonctionnement du site
Les pages et le contenu de ce site sont générés par le logiciel libre CRAFT, distribué sous licence GNU / GPL (Licence Publique Générale). Vous pouvez l’utiliser librement pour réaliser votre propre site web.
Contenus et droits de reproduction
En application du Code de la Propriété Intellectuelle en France, l’ensemble des contenus de ce site (textes, images, vidéos et tout média en général), sauf mention contraire explicite, est protégé par le droit d’auteur. La reproduction, même partielle, des contenus des pages de ce site sans accord préalable de MOMENTO EVENT est strictement interdite.
Conditions Générales d'Utilisation du Site
Art. 1 - Acceptation des conditions générales d'utilisation
L'accès et l'utilisation au site MOMENTO EVENT sont soumis aux présentes Conditions Générales d'utilisation ainsi qu'à l'ensemble de la règlementation applicable en la matière au jour de la visite du Site.
Par conséquence, l'accès et l'utilisation du Site MOMENTO EVENT impliquent l'acceptation intégrale et sans réserve par l'internaute des présentes conditions. L'internaute déclare et reconnaît avoir pris connaissance des Conditions Générales d'Utilisation et s'engage à les respecter.
La société MOMENTO EVENT se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis les présentes Mentions Légales et Conditions Générales d'Utilisation.
L'internaute doit consulter régulièrement les présentes Mentions Légales et Conditions Générales d'Utilisation accessibles sur le site MOMENTO EVENT, afin de prendre connaissance de ses éventuelles modifications.
L'internaute reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.
Art. 2 - Données à caractère personnel
La société MOMENTO EVENT s'engage dans le cadre de l'accès et de l'utilisation du site MOMENTO EVENT, à traiter les données à caractère personnel des personnes physiques visiteur du site, dans le respect de la règlementation andorrane et européenne en matière de protection des données personnelles.
La société MOMENTO EVENT s'engage à traiter les données personnelles dans le respect et selon les modalités prévues dans la politique de confidentialité du site.
Art. 3 - Propriété Intellectuelle
L'utilisation du site MOMENTO EVENT de la société MOMENTO EVENT ne confère aucun droit aux utilisateur sur ce dernier et/ou son contenu, seul un usage strictement personnel du site MOMENTO EVENT et de son contenu est autorisé.
Le site MOMENTO EVENT et l'ensemble des éléments qui le compose tels que entre autre les noms de domaine, les marques, la structure générale, les textes, graphiques, images, les bases de données, l'arborescence du site MOMENTO EVENT et sa navigation, les logos, la charte graphique, les sons, les photographies et l'iconographie, ainsi que tous autres éléments graphiques, sonores ou autres, reproduits sur le site MOMENTO EVENT ou inclus en son sein, sont la propriété exclusive de la société MOMENTO EVENT.
Toute reproduction et/ou représentation et/ou diffusion, en tout ou en partie, et notamment sous forme de lien hypertexte, sur tout support électronique ou non, présent ou futur, du site MOMENTO EVENT et/ou de tout à partie de son contenu sont interdites sauf autorisation préalable, écrite et expresse de la société MOMENTO EVENT.
Toute personne contrevenant à cette interdiction, engage sa responsabilité pénale et civile et peut être poursuivie notamment sur le fondement de la contrefaçon et/ou de la concurrence déloyale.
De même, les bases de données auxquelles le site MOMENTO EVENT permet d'accéder sont protégées notamment par le code de la propriété intellectuelle andorrane. Toute extraction ou réutilisation de la totalité ou d'une partie substantielle, entendue quantitativement ou qualitativement, des données incluses dans ces bases est soumise à l'accord préalable et écrit de la société MOMENTO EVENT.
Les données incluses dans les bases de données ne sont pas mises à la disposition du public à l'exception de fins de pure consultation. Par suite, toute extraction ou réutilisation de ces données qui ne serait pas exclusivement et strictement nécessaire à cette finalité, et donc réalisée à des fins autres que la pure consultation, sans accord préalable et écrit de la société MOMENTO EVENT outrepasserait les conditions d'utilisation normale des bases de données de la société MOMENTO EVENT.
Toute violation des stipulations qui décrites précédemment constitue une violation des droits reconnus par la loi au producteur de base de données et, par suite, est susceptible d'engager les responsabilités civile et pénale de leur auteur.
La mise en place d'un lien hypertexte vers le Site, tout encadrement (framing) du site EPONA Grup, et plus généralement toutes utilisations d'un élément composant le site MOMENTO EVENT sont soumises à une autorisation préalable, écrite et expresse de la société MOMENTO EVENT. En tout état de cause, la société MOMENTO EVENT ne peut en aucun cas être tenu comme responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site EPONA Grup se trouverait affilié par des liens hypertextes ou tout autre type de liens.
Art. 4 - Responsabilité
La société MOMENTO EVENT apporte le plus grand soin et met en œuvre tous les moyens afin de diffuser sur son site MOMENTO EVENTdes informations objectives. La société EPONA Grup ne peut toutefois pas garantir de manière absolue l'exactitude et l'exhaustivité de l'ensemble de ces informations. Les Internautes utilisent le site MOMENTO EVENT sous leur seule et entière responsabilité.
La société MOMENTO EVENT ne peut être tenue d'aucune garantie, d'aucune sorte, qu'elle soit implicite ou explicite, concernant notamment l'intégrité, l'exactitude, l'actualité, la non contrefaçon, la disponibilité, la fiabilité ou l'exhaustivité des informations, produits, accessoires ou services apparaissant sur le site MOMENTO EVENT ni leur adéquation à l'utilisation que l'internaute envisage d'en faire ainsi que des conséquences de leur utilisation.
L'usage des informations, messages ou données, de toute nature, disponibles par l'intermédiaire du site MOMENTO EVENT relève de la seule responsabilité de l'internaute, et les décisions ou actions que celui-ci serait conduit à prendre ou à assumer en considération de ces informations ne sauraient engager d'autre responsabilité que celle de l'internaute. En autre, l'internaute est seul responsable de sa décision de souscrire, dans le futur à l'un des services payants proposés par la société MOMENTO EVENT.
La société MOMENTO EVENT ne saurait être tenue pour responsable d'un quelconque dommage que tout internaute pourrait subir à la suite d'un tel type d'utilisation.
Le site MOMENTO EVENT contient également des informations provenant de tierces personnes (partenaires et annonceurs), et des liens vers d'autres sites Internet. La société MOMENTO EVENT ne contrôle ni la qualité, les spécifications des produits ou services proposés, ni l'exactitude des informations qui se trouvent sur les sites de tiers ni leur contenu. De fait, la société MOMENTO EVENT ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles, ou des éventuelles collectes et transmission de données à caractère personnel, installation de cookies ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites, ni des dommages résultant de l'utilisation, de l'accès à, ou de l'incapacité à utiliser ces informations tierces.
La société MOMENTO EVENT s'efforce de permettre l'accès au Site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de la société MOMENTO EVENT et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site MOMENTO EVENT et des services qui y sont proposés. Par conséquent, la société MOMENTO EVENT ne peut garantir une disponibilité du Site et/ou des services qui y sont proposés, une fiabilité des transmissions et des performances en termes de temps de réponse ou de qualité.
La responsabilité de la société MOMENTO EVENT ne saurait être engagée en cas d'impossibilité d'accès à ce Site et/ou d'utilisation des services.
Le Site et les présentes mentions légales sont soumis au droit andorran.
Conditions générales RGPD – MOMENTO EVENT
1. Responsable du traitement
La société MOMENTO EVENT, est responsable du traitement des données personnelles collectées sur ce site.
2. Données collectées
Nous collectons uniquement les données nécessaires à nos activités, notamment :
- Informations de contact (nom, prénom, e-mail, téléphone).
- Données liées aux demandes d’informations, de devis ou de rendez-vous.
- Données techniques (cookies, adresse IP) pour améliorer l’expérience utilisateur.
Nous ne collectons pas de données sensibles (santé, opinions politiques, religion, etc.) sans votre consentement explicite.
3. Finalités du traitement
Les données sont utilisées pour :
- Répondre à vos demandes de contact.
- Vous fournir des informations sur nos services.
- Gérer la relation client (suivi, facturation si applicable).
- Améliorer la navigation sur notre site (cookies statistiques).
4. Base légale du traitement
Le traitement de vos données est fondé sur :
- Votre consentement (formulaire de contact, inscription newsletter).
- L’exécution d’un contrat ou de mesures précontractuelles (demandes clients).
- L’intérêt légitime de MOMENTO EVENT (amélioration de nos services).
5. Durée de conservation
- Données de contact : 3 ans à compter du dernier échange.
- Données clients : 5 ans après la fin de la relation contractuelle.
- Cookies : selon la durée légale maximale (13 mois).
6. Destinataires des données
Vos données ne sont jamais vendues.
Elles peuvent être transmises uniquement à :
- Nos prestataires techniques (hébergeur, outils de messagerie).
- Les autorités légales si la loi l’exige.
7. Droits des utilisateurs
Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants :
- Accès, rectification et suppression de vos données.
- Opposition ou limitation du traitement.
- Portabilité de vos données.
- Retrait de votre consentement à tout moment.
Pour exercer vos droits : alexandra@momento-event.com
8. Sécurité des données
MOMENTO EVENT met en œuvre toutes les mesures techniques et organisationnelles nécessaires pour protéger vos données contre tout accès non autorisé, perte ou divulgation.
9. Cookies
Ce site utilise des cookies pour améliorer la navigation et mesurer l’audience.
Vous pouvez les accepter, les refuser ou les configurer via le bandeau affiché lors de votre première visite.
10. Contact
Pour toute question relative à vos données personnelles :
Email : alexandra@momento-event.com
© Copyright 2025 WEB RACER | Tous droits réservés.